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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 150 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 705-011
1
FAQ sur les tubes et les bouteilles à gaz UN
1
Directives d'application de Liquide Antigivrage d’Aéronefs de Type II, III et IV de la SAE - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2022-06
1
Dates de retrait progressif à venir pour les wagons-citernes de classe 111 utilisés dans le service de liquides inflammables
1
Consultations réglementaires récentes et modifications réglementaires à venir
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB-43.151
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2024
1
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15
Sujets
Aviation
304
(-) Centre reference
Circulaires d'information
58
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
23
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
38
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Services aériens commerciaux
15
Immatriculation et location des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
241
Transport maritime
124
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Programmes
43
(-) Marchandises dangereuses
Publications
8
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
CANUTEC
5
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Contenants
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Campagnes
33
Initiatives
29
Transport ferroviaire
26
Marine
8
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
52
(-) 2022
(-) 2021
2020
201
2019
358
2018
207
2017
46
2016
57
2015
114
2014
55
2013
88
2012
47
2011
93
2010
96
2009
247
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
96
TMD
35
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
23
Service
9
Type
Guides
70
Alertes
13
Advisory Circular
3
Recherche
3
CASA
2
Avis
1
Description du service
1
Foire aux questions
1
Règlements
1
Type