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Affichage de 261 à 270 sur 319 des éléments.
Recherche
Protection des baleines contre les collisions avec des navires
1
Détermination des écosystèmes marins et de la faune vulnérables
1
Prévention de la propagation des espèces aquatiques envahissantes
1
Interdiction du mazout lourd dans l’Arctique
1
Élargir le Bureau de la sécurité nautique
1
Renforcement de l’inspection des navires au Canada
1
Renforcement de la surveillance des navires canadiens
1
Préparation et intervention en cas de pollution marine
1
Modifications au TP9155 – Manuel des politiques et procédures MMEL/MEL - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2022-02
1
Document de discussion : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
76
Publications
36
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
159
Consultations
60
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
41
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Transparence
28
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
54
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
16
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
4
Date
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203
2023
159
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
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2016
144
2015
345
2014
88
2013
278
2012
139
2011
148
2010
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2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
187
Maritime
61
Corporate
5
Routier
2
Surface
2
Ferroviaire
1
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
24
Sujet
8
Service
2
Type
Guides
83
Éducation et sensibilisation
35
Alertes
11
Licences
5
Page
3
Règlements
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Advisory Circular
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Avis
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Demande de service
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Matériel promotionnel - campagnes
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CASA
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Consultations
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Description du service
1
Discussion paper
1
Lois
1
Type