Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 111 à 120 sur 121 des éléments.
Recherche
Changements de nom de voies de circulation à Halifax (CYHZ) pour prévenir les erreurs du contrôle de la circulation aérienne
1
Éléments fondamentaux de santé et sécurité au travail (aéronefs)
1
Sécurité aérienne – Nouvelles (SA – N) soumission d’articles
1
Clarification des normes sur les émissions des moteurs pour les petits bâtiments canadiens - BSN No.: 23/2022
1
Clarification sur la mesure de la « longueur de coque » conformément à définition sous la partie 0.1 du Règlement sur la Sécurité des Bâtiments de Pêche - BSN No.: 25/2022
1
Lignes directrices concernant les exigences relatives au transport de Radiobalises de Localisation des Sinistres (RLS) à bord des petits bâtiments de pêche - BSN No.: 26/2022
1
Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
1
Mise à jour du processus de demande pour obtenir un visa canadien - BSN No.: 27/2022
1
Prolongation de la période d’entretien de l’équipement de sauvetage gonflable - BSN No.: 28/2022
1
Les marins ukrainiens peuvent maintenant faire une demande de reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada – Mise à jour : décembre 2022 - BSN No. : 29/2022
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page courante
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
200
Centre reference
76
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Innovation et collaboration en matière de drones
3
Licence de pilote de drone
3
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
159
Consultations
60
Lois et règlements
54
Liste des règlements
41
(-) Plan prospectif de la réglementation
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Transparence
28
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
66
2023
73
(-) 2022
(-) 2021
2020
118
2019
120
2018
77
2017
47
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
36
2011
24
2010
202
Catégorie
Maritime
56
Aviation
43
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
18
Sujet
2
Type
Éducation et sensibilisation
35
Guides
7
Page
2
Avis
1
Consultations
1
Type