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Transports Canada
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Élaboration de la stratégie du Canada pour le rétablissement de l’environnement à la suite de déversements d’hydrocarbures
1
Avis à l’industrie - Expérience revendiquée par les demandeurs de licence de TEA durant la Subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC)
1
Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Les gens de mer géorgiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 20/2022
1
Accès aux congés à terre - BSN No.: 19/2022
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
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Sujets
Aviation
200
Services généraux
159
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Programmes
29
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
16
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
4
Date
2024
69
2023
48
(-) 2022
(-) 2021
2020
119
2019
99
2018
77
2017
45
2016
63
2015
21
2014
35
2013
182
2012
35
2011
25
2010
194
Catégorie
Maritime
62
Aviation
16
Ferroviaire
5
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
58
Sujet
3
Type
Guides
5
Avis
3
Page
3
Demande de service
2
Éducation et sensibilisation
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Consultations
1
Type