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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 104 des éléments.
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Infolettre sur le projet de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Document de discussion : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Consultation publique sur l’hydrologie et les mesures visant à atténuer les impacts potentiels du projet de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Inspection nationale de surveillance 2020-2021 Résumé
1
Système de gestion de la sécurité (SGS) 2020-2021 Résumé des activités de surveillance
1
Guide de Discussion : Consultation publique – Voie de contournement de Lac-Mégantic
1
Transport des marchandises dangereuses – Description et exécution du Programme de surveillance - Exercice financier 2022-2023
1
Guide du demandeur pour le volet Infrastructures liées aux changements climatiques et à l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Application des règlements concernant la sécurité des véhicules – Description et exécution du programme de surveillance - Exercice 2022 à 2023
1
Lignes directrices à l'intention des voyageurs et des travailleurs du secteur du transport ferroviaire pour limiter la propagation de la COVID-19
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Sujets
Aviation
200
Services généraux
159
Consultations
60
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
41
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
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(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
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Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
4
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Transports Canada au service des Canadiens
9
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Politiques
1
Transport maritime
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
55
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Campagnes
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Marine
4
Date
2024
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2023
109
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(-) 2021
2020
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2019
125
2018
40
2017
54
2016
64
2015
222
2014
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2013
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2012
43
2011
2
2010
41
2009
1
Catégorie
Aviation
45
Ferroviaire
23
Corporate
17
Maritime
3
Routier
3
Surface
2
TMD
2
Type de contenu
Publication
129
(-) Page
Type
Guides
8
Recherche
3
Règlements
3
Consultations
2
E-binder
2
Page
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Type