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Co-immatriculer un aéronef
1
Immatriculer un avion ultra-léger de base
1
Immatriculer un aéronef importé
1
Avis de navigabilité
1
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
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Sujets
(-) Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
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(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Marchandises dangereuses
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Campagnes
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Initiatives
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(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
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Publications
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Catégorie
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Ferroviaire
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Maritime
6
Corporate
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Surface
1
Type de contenu
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Publication
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Sujet
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Service
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Type
Guides
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Éducation et sensibilisation
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Alertes
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Licences
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Description du service
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Politiques
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