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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 42 des éléments.
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Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Examen des options de gestion de la pandémie de covid-19 en cours
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Directives en matière d’examen d’un candidat présentant des calculs rénaux ou ayant des antécédents de calculs rénaux pour la délivrance d’un certificat médical maritime - BSN No. : 15/2021
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
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5
(-) Gestion et rapports ministériels
Rapports d'évaluation
2
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Technologies d’aide à la conduite
25
Initiatives
13
Programmes
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Dispositifs de consignation électronique
6
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Marine
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Date
2024
68
2023
66
2022
54
(-) 2021
2020
113
2019
117
2018
97
2017
49
2016
68
2015
25
2014
39
2013
185
2012
56
2011
24
2010
200
2009
1
Catégorie
Maritime
23
Ferroviaire
7
Aviation
2
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
71
(-) Page
Type
Consultations
1
Page
1
Type