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Transports Canada
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Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2020
1
Transports Canada aimerait modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
Commentaires sur les modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
43
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
(-) Programmes
Programmes de financement
6
Programme de financement de la participation communautaire
1
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Marine
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2018
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2017
69
2016
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10
2012
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2011
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2010
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2009
2
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1
Catégorie
Aviation
58
Maritime
21
Corporate
13
Ferroviaire
10
Routier
8
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
12
Sujet
1
Type
Consultations
25
Éducation et sensibilisation
21
Guides
6
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3
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2
E-binder
2
Règlements
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Briefing binder
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Discussion paper
1
Funding
1
Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
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