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Rôle du Canada au sein de l’Organisation maritime internationale
1
Zone de protection volontaire pour la navigation maritime rive ouest de Haida Gwaii - BSN No.: 13/2021 (amendement 2021-11-05)
1
Conseil national canadien du bien-être des gens de mer
1
Licence de service de recrutement et de placement des gens de mer (SRPGM)
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2022
1
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
… planeur acoustique sous-marin a été déployé sous forme de
test
, afin de mieux comprendre la capacité de cette …
0.795
Prolongation de la période d’entretien des radeaux de sauvetage gonflable - BSN No. : 13/2022
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 24/2022
1
Formulaires de demande révisés pour l’obtention d’un document spécifiant l’effectif minimal de sécurité – demande en ligne – Mise à jour décembre 2022 - BSN No.: 31/2022
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 74 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
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Services généraux
212
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
56
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Navigation et conditions maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
59
Transport routier
50
Programmes
42
Marchandises dangereuses
29
Campagnes
17
Marine
10
Transport ferroviaire
9
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
4
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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(-) 2023
2022
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2021
70
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120
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45
2016
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2015
21
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2013
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2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
81
Corporate
3
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
26
Type
Politiques
3
Éducation et sensibilisation
2
Guides
2
Règlements
2
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1
Type