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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 189 des éléments.
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Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Navigateur de carrière autochtone de TC
1
Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
État des résultats prospectif de Transports Canada (non audité) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2025
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Lignes directrices relatives à la Loi sur les ponts et tunnels internationaux (L.C. 2007, ch.1)
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
33
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Publications
2
Sûreté aérienne
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
37
Consultations
16
Transparence
13
Emplois à Transports Canada
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Régions
3
Galerie de vidéos
2
Politiques
1
Transport maritime
56
Transport routier
18
(-) Programmes
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Programmes de financement
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Campagnes
13
Marchandises dangereuses
13
Marine
5
Transport ferroviaire
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
270
2022
180
2021
246
2020
460
2019
602
2018
323
2017
104
2016
117
2015
330
2014
55
2013
103
2012
104
2011
127
2010
695
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
120
Corporate
29
Maritime
14
Ferroviaire
4
Routier
3
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
62
Consultations
10
Licences
5
Description du service
3
Règlements
3
Alertes
2
Contactez-nous
2
Éducation et sensibilisation
2
Advisory Circular
1
Audit et évaluation
1
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1
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1
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1
Octroi de subventions et de contributions
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Traité international
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TSB Response
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Type