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Transports Canada
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Affichage de 181 à 190 sur 191 des éléments.
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Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Nous sommes Transports Canada
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Services aériens commerciaux
7
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
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Sûreté aérienne
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Politiques
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Programmes de financement
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme de protection de la navigation
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Campagnes
13
Marchandises dangereuses
13
Marine
4
Transport ferroviaire
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
268
2022
180
2021
246
2020
460
2019
602
2018
322
2017
104
2016
117
2015
330
2014
55
2013
103
2012
104
2011
127
2010
695
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
123
Corporate
27
Maritime
15
Ferroviaire
4
Routier
3
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
64
Consultations
12
Licences
6
Description du service
3
Règlements
3
Alertes
2
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2
Advisory Circular
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Audit et évaluation
1
Avis
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CASA
1
Formulaires
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Octroi de subventions et de contributions
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type