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Affichage de 61 à 70 sur 114 des éléments.
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Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires (CIACA) N° 0208R
1
Immatriculer un aéronef de construction amateur
1
Alerte aux difficultés en service
1
Co-immatriculer un aéronef
1
Immatriculer un avion ultra-léger de base
1
Immatriculer un aéronef importé
1
Immatriculer un avion ultra-léger de type évolué
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
33
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Publications
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
79
Transport maritime
55
Transport routier
18
(-) Programmes
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Programmes de financement
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Campagnes
13
Marchandises dangereuses
13
(-) Marine
Transport ferroviaire
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Publications
2
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
142
2022
95
2021
135
2020
376
2019
467
2018
275
2017
62
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
92
Maritime
8
Corporate
3
Ferroviaire
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
3
Sujet
3
Service
1
Type
Guides
62
Licences
5
Description du service
3
Alertes
2
Règlements
2
Advisory Circular
1
CASA
1
Contactez-nous
1
Éducation et sensibilisation
1
Formulaires
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type