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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 183 des éléments.
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Rapport sur ce que nous avons entendu : Examen de la modernisation des ports
1
Examen de la politique sur la modernisation des systèmes de gestion de la sécurité : Aviation civile
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les restrictions à l'utilisation des navires (soumission 2019)
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Ce que nous avons entendu : Moderniser les parties IV et VII du Règlement de l’aviation canadien : délivrance des licences, formation et qualification du personnel
1
Mise à jour des exigences pour l’étiquetage des dispenses
1
Priorités du plan de protection des océans : Ce que nous avons entendu (2020)
1
Modification du Règlement sur les renseignements relatifs au transport pour la collecte de données de transporteurs ferroviaires de catégorie 1
1
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Marine
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2
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1
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2017
2
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
83
Aviation
31
Routier
23
Ferroviaire
20
TMD
15
Corporate
9
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
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E-binder
310
Alertes
242
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Éducation et sensibilisation
140
Page
109
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Politiques
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2
Rapport sur les résultats ministériels
2
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1
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