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Transports Canada
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Affichage de 171 à 179 sur 179 des éléments.
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Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments (soumission 2021)
1
Le ministre des Transports autorise le père Noël à voyager dans l'espace aérien canadien
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
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Page courante
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Sujets
Services généraux
172
Transport maritime
6
Marine
5
Marchandises dangereuses
2
Transport ferroviaire
2
Date
2024
13
2023
13
2022
33
2021
26
2020
25
2019
32
2018
13
2017
2
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
86
Aviation
30
Ferroviaire
20
Routier
18
TMD
15
Corporate
7
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1766
E-binder
310
Alertes
242
(-) Consultations
Éducation et sensibilisation
140
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
15
(-) Documents promotionnels
Demande de service
11
Documents d’information
11
Matériel promotionnel - campagnes
10
Audit et évaluation
8
CASA
8
Recherche
8
Description de programme
7
(-) Politiques
Advisory Circular
6
Description du service
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
4
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
(-) Foire aux questions
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
(-) Lois
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type