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Essais de services de gestion de la circulation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP)
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Évaluation de l’état de préparation de la sécurité et de la sûreté maritimes pour la prochaine vérification de l’Organisation maritime internationale
1
Déterminer la sanction pour une non-conformité aux arrêtés d’urgence pris pour protéger les baleines Noires de l’Atlantique Nord (BNAN) ou les Épaulards Résidents du Sud (ERS)
1
Expiration des certificats temporaires relatifs à la COVID-19
1
Changements au cabotage : repositionnement de conteneurs vides dans les eaux canadiennes
1
La Loi sur le cabotage et les activités sismologiques
1
Volet I - Politique – Période de validité d'un certificat d'inspection radio émis en vertu du règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Examen de la gouvernance de la GI-TI
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Advisory Circular
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