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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 354 des éléments.
Recherche
Comparution du ministre Garneau au TRAN sur le Budget supplémentaire des dépenses A le 16 juin 2020 et la réunion du Comité plénier le 17 juin 2020
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Contexte : Mise à jour de la réglementation en vue de moderniser et de renforcer la sécurité automobile pour les Canadiens
1
Contexte : Élaborer un nouveau règlement sur les sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
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Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
Essais de mesure d’épaisseur pour les citernes routières et les citernes amovibles
1
Changements au cabotage : repositionnement de conteneurs vides dans les eaux canadiennes
1
La Loi sur le cabotage et les activités sismologiques
1
Document d’information : Modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
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Sujets
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
7
Marchandises dangereuses
7
Initiatives
6
Transport maritime
4
Aviation
3
Transport routier
3
Marine
1
Programmes
1
Date
2024
2
2023
61
2022
4
2021
7
2020
13
2019
13
Catégorie
Aviation
13
Corporate
13
TMD
6
Maritime
5
Routier
5
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
(-) E-binder
Alertes
242
Consultations
157
Éducation et sensibilisation
140
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
(-) Avis
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Demande de service
11
(-) Documents d’information
Matériel promotionnel - campagnes
10
Audit et évaluation
8
CASA
8
Recherche
8
Description de programme
7
Advisory Circular
6
Description du service
6
(-) Politiques
(-) Briefing binder
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
3
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
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Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type