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Transports Canada
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Recherche
Rapport sur ce que nous avons entendu : Examen de la modernisation des ports
1
Examen de la politique sur la modernisation des systèmes de gestion de la sécurité : Aviation civile
1
Journée de la sécurité des drones
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
1
Consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Consultation sur le règlement modifiant le Règlement sur les restrictions à l'utilisation des navires (soumission 2019)
1
Introduction de frais pour les services du Programme de protection de la navigation
1
Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
1
Essais de mesure d’épaisseur pour les citernes routières et les citernes amovibles
1
Ce que nous avons entendu : Moderniser les parties IV et VII du Règlement de l’aviation canadien : délivrance des licences, formation et qualification du personnel
1
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Sujets
Services généraux
158
Campagnes
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
7
Marchandises dangereuses
7
Initiatives
6
Marine
6
Aviation
3
Transport ferroviaire
2
Transport maritime
1
Date
2024
10
2023
15
2022
30
2021
31
2020
33
2019
31
2018
12
2017
2
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
84
Aviation
46
Ferroviaire
20
TMD
20
Routier
17
Corporate
3
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
E-binder
310
Alertes
242
(-) Consultations
Éducation et sensibilisation
138
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
23
(-) Avis
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Documents d’information
11
Demande de service
10
(-) Matériel promotionnel - campagnes
Audit et évaluation
8
CASA
8
Recherche
8
Description de programme
7
Advisory Circular
6
Description du service
6
Politiques
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
3
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
(-) Matériel promotionnel - initiatives
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type