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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 495 des éléments.
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Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 2)
1
Arrêté d’urgence visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans la vallée de Shediac et ses environs
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 6 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Création d'une norme pour les systèmes d'aide à la conduite
1
Des systèmes de freinage d'urgence automatiques devraient-ils être exigés sur les nouveaux véhicules?
1
Améliorer la sécurité des autobus scolaires au Canada
1
Parlons transports – Régime de compensation et de réduction de carbone pour l’aviation internationale (CORSIA)
1
Comparution du ministre Garneau au TRAN sur le Budget supplémentaire des dépenses A le 16 juin 2020 et la réunion du Comité plénier le 17 juin 2020
1
Élaborer un nouveau règlement sur les sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Mise à jour de la réglementation en vue de moderniser et de renforcer la sécurité automobile pour les Canadiens
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Sujets
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
7
Marine
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Aviation
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2017
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2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
82
Aviation
41
Ferroviaire
21
TMD
20
Routier
17
Corporate
13
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
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Alertes
242
(-) Consultations
Éducation et sensibilisation
140
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
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Matériel promotionnel - articles vedettes
26
(-) Avis
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Demande de service
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Documents d’information
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Matériel promotionnel - campagnes
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Politiques
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Rapport financier trimestriel
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Résultats de programme
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Description organisationnelle
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Foire aux questions
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Matériel promotionnel - initiatives
2
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2
Lois
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Traité international
1
Transition binder
1
Type