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Affichage de 161 à 169 sur 169 des éléments.
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Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments (soumission 2021)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Amélioration de la sécurité des systèmes de transfert de pilotes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
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Sujets
Services généraux
164
Transport maritime
6
Marine
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Transport ferroviaire
2
Date
2024
13
2023
11
2022
27
2021
26
2020
27
2019
31
2018
12
2017
2
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
85
Aviation
29
Ferroviaire
20
Routier
17
TMD
14
Corporate
7
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1766
E-binder
310
Alertes
242
(-) Consultations
Éducation et sensibilisation
140
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Demande de service
11
Documents d’information
11
Matériel promotionnel - campagnes
10
Audit et évaluation
8
CASA
8
Recherche
8
Description de programme
7
(-) Politiques
Advisory Circular
6
Description du service
6
(-) Briefing binder
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
4
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type