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A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
A24-01 - Sortie d’un vol par inadvertance dans des conditions météorologiques de vol aux instruments
1
A24-02 - La technologie comme moyen de défense contre les accidents liés aux vols par inadvertance dans des conditions météorologiques de vol aux instruments
1
A24-03 - Procédures d’exploitation normalisées pour les opérations commerciales à un seul pilote
1
A24-04 - Amélioration des mesures d’atténuation des risques pour les opérations par visibilité réduite dans l’espace aérien non contrôlé
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
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Sujets
Aviation
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Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
7
Marchandises dangereuses
7
Transport ferroviaire
5
Services généraux
2
Marine
1
Date
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2017
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2016
1
2014
1
2011
1
2010
7
Catégorie
Aviation
95
Maritime
8
TMD
6
Ferroviaire
5
Type de contenu
(-) Page
Sujet
1
Type
Guides
1766
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
159
Éducation et sensibilisation
138
Page
109
Règlements
71
(-) Licences
(-) TSB Response
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
(-) Avis
Octroi de subventions et de contributions
15
Demande de service
12
Documents promotionnels
12
Documents d’information
11
Matériel promotionnel - campagnes
10
Audit et évaluation
8
CASA
8
Recherche
8
Description de programme
7
(-) Politiques
Advisory Circular
6
Description du service
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
4
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
(-) Formulaires
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type