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Affichage de 1 à 10 sur 28 des éléments.
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Bulletin électronique sur le Plan de protection des océans
1
Déterminer la sanction pour une non-conformité aux arrêtés d’urgence pris pour protéger les baleines Noires de l’Atlantique Nord (BNAN) ou les Épaulards Résidents du Sud (ERS)
1
Changements au cabotage : repositionnement de conteneurs vides dans les eaux canadiennes
1
La Loi sur le cabotage et les activités sismologiques
1
Volet I - Politique – Période de validité d'un certificat d'inspection radio émis en vertu du règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
1
Rétroaction nécessaire sur une proposition de système national de préparation, d’intervention et de rétablissement en cas d’incident de pollution marine
1
Le succès du Fonds pour la restauration côtière (maintenant appelé le « Fonds de restauration des écosystèmes aquatiques »)
1
Le Programme national de surveillance aérienne au-delà de nos eaux : au service de la population canadienne pendant l’ouragan Fiona
1
La réconciliation et la collaboration sont au cœur du Plan de protection des océans
1
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Sujets
Initiatives
21
Transport maritime
4
Services généraux
2
Campagnes
1
Marine
1
Date
2024
2
2020
2
Catégorie
Maritime
24
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
156
Éducation et sensibilisation
138
Page
109
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Avis
22
(-) Matériel promotionnel - articles vedettes
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Documents d’information
11
Demande de service
10
Matériel promotionnel - campagnes
10
CASA
8
Recherche
8
Audit et évaluation
7
Description de programme
7
Advisory Circular
6
Description du service
6
(-) Politiques
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
3
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
(-) Requested deleted
Traité international
1
Transition binder
1
Type