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Affichage de 1 à 10 sur 14 des éléments.
Recherche
Évaluation de la stabilité des petits bâtiments commerciaux
1
Bâtiments utilisés en aquaculture
1
Satisfaire aux exigences internationales en matière de construction des bâtiments
1
Normes et réglementation canadiennes sur la conception, la construction et l’équipement des petits bâtiments
1
Utilisation de la norme ISO 12217-1 – Foire aux questions
1
Création et inscription d’un numéro de série de la coque sur les bâtiments fabriqués
1
Utilisation de la norme ISO de stabilité des petits navires (ISO 12217-1)
1
Déclaration de conformité d’un bâtiment aux exigences de construction
1
Conception, construction et entretien des bâtiments
1
Conformité aux exigences de conception, de construction et d'équipement
1
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Catégorie
Maritime
14
Type de contenu
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Type
Type
Sujets
Aviation
3835
Services généraux
1871
Transport maritime
1233
Sécurité maritime
899
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
Ports, havres et mouillage
24
Pollution marine et intervention environnementale
19
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
19
Sécurité maritime au Canada
16
(-) Conception
Certification des gens de mer
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Formation et certification maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
255
Programmes
206
Transport ferroviaire
143
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
121
Initiatives
116
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91
Marine
86
Centre d’innovation
59
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45
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
9
Crown Corporations
6
Surface
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Régions de TC
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Rail
2
Road
1
Date
2023
1
2020
2
2019
4
2018
7