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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 40 des éléments.
Recherche
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2022
1
Cadre canadien sur les corridors maritimes verts
1
Le Canada et les États-Unis annoncent le réseau des Grands Lacs et de la Voie maritime du Saint-Laurent, Initiative de Réseau de couloirs de navigation verts
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Protocole d'entente mondial sur les corridors maritimes verts multiportuaires et multijuridictionnels
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
Pagination
Première page
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1
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3
Page courante
4
Sujets
Aviation
3860
Services généraux
1867
Transport maritime
1261
Sécurité maritime
908
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
3
Cadre canadien sur les corridors maritimes verts
1
Épaves et bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Gestion de l'eau de ballast
1
La sécurité des navires
1
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
15
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
413
Transport routier
265
Programmes
209
Transport ferroviaire
150
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
94
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Premiers intervenants
18
Infrastructure
14
Industrie
11
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
4
2023
1
2022
5
2021
3
2020
6
2019
6
2018
2
2015
1
Catégorie
Maritime
36
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
7
Service
4
Type
Page
3
Éducation et sensibilisation
1
Politiques
1
Type