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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 248 des éléments.
Recherche
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
À propos de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Receveur d'épave: vue d'ensemble
1
Un guide pour remplir la demande d’approbation du programme de protection de la navigation
1
Programme de protection de la navigation
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Protocole provisoire quant au mouillage dans le sud de la Colombie‑Britannique
1
Droits et services dans les installations portuaires publiques de Transports Canada
1
Fiche de rapport sur les normes de service relatives aux subventions et aux contributions de 2016 à 2017
1
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Sujets
Aviation
3866
Services généraux
1873
Transport maritime
1258
Sécurité maritime
908
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Pollution marine et intervention environnementale
20
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
418
Transport routier
266
(-) Programmes
Programmes de financement
73
Programmes sans financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
152
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
Campagnes
94
Marine
86
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
16
2023
26
2022
22
2021
12
2020
7
2019
24
2018
29
2017
6
2016
1
Catégorie
Maritime
82
Corporate
39
Routier
35
Ferroviaire
32
Aviation
29
Surface
12
Type de contenu
(-) Page
Service
21
Publication
12
Sujet
1
Type
Octroi de subventions et de contributions
13
Guides
12
Funding
11
Description de programme
7
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Documents d’information
1
Éducation et sensibilisation
1
Règlements
1
Type