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Transports Canada
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Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses (CAN/CGSB-43.123)
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Parlons de la sécurité ferroviaire – Modernisation du Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires
1
Document de travail : Règlement sur la formation et la qualification
1
Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Gagnants du défi photo pour la Journée de la sécurité des drones 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
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Aviation
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
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(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
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Journée de la sécurité des drones
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Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
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Publications
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2009
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Maritime
20
Corporate
13
Ferroviaire
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Routier
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TMD
6
Surface
1
Type de contenu
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99
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3
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