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Affichage de 901 à 909 sur 909 des éléments.
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Appendice B - EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RAC ainsi que des PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) et de L'ALINÉA (13)b) de l'APPENDICE G de la NORME 625
1
À propos de l'appel de propositions du PAPTSR pour la période 2023 à 2026
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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91
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
448
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
36
Sécurité des drones
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
455
Transport routier
317
Transport maritime
194
Transport ferroviaire
139
Marchandises dangereuses
105
(-) Programmes
Programmes de financement
38
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Publications
12
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
120
(-) 2023
2022
102
(-) 2021
2020
387
(-) 2019
2018
349
2017
97
2016
71
2015
222
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
820
Routier
16
Ferroviaire
14
Maritime
13
Corporate
8
Surface
7
Type de contenu
Page
802
Publication
71
Service
22
Sujet
14
Type
Type