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Renouvellement de certificat de compétence en voltige aérienne, aide temporaire - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-14
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Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
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Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Procédures de mise en oeuvre - Brésil
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
436
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport routier
114
Transport ferroviaire
97
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
166
(-) 2021
2020
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2019
599
2018
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174
2016
178
2015
267
2014
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2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
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2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
626
Maritime
78
Ferroviaire
22
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
689
Publication
54
Service
17
Sujet
9
Type
Type