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Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
ANNEXE A - En vertu de l’alinéa 702.22(2)a), Helijet International Inc. est autorisée
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 700.15(1)b), c), d) ET 700.19(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.14 b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ARTICLE 624.14 DES NORMES DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR UN EXPLOITANT PRIVÉ
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
99
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
106
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Publications
6
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Industrie
1
Premiers intervenants
1
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
(-) Publications
Date
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2023
155
2022
85
(-) 2021
2020
399
2019
498
2018
291
2017
93
2016
73
2015
222
2014
66
2013
144
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
235
Routier
5
Corporate
2
TMD
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
249
Publication
12
Sujet
8
Service
2
Type
Type