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Affichage de 261 à 270 sur 939 des éléments.
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Le processus de supervision
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Lignes directives pour l'élaboration de liste de vérification navire-terre concernant les procédures dans les ports
1
Circulaire consultative (CC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 705.106 (1)b)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 3 pour l’aviation civile visant les exigences relatives à la vaccination en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 39 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 602.07a) et b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (DES SOUS-PARTIES, DES ARTICLES ET DES PARAGRAPHES FIGURANT À L'ANNEXE CI-JOINTE) « APPAREIL RÉCRÉATIF PARABOUNCEMD »
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
532
Publications
66
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport maritime
124
Transport routier
86
Marchandises dangereuses
83
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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Campagnes
23
Publications
9
Marine
4
Examens législatifs
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(-) 2021
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2014
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2007
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2005
39
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2002
22
Catégorie
Aviation
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Ferroviaire
40
Maritime
7
Corporate
6
Surface
1
Type de contenu
Page
860
Publication
72
Sujet
5
Service
2
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