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Transports Canada
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Affichage de 351 à 360 sur 367 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº CI 700-061
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Fissuration des tuyaux flexibles d’oxygène basse pression - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-12
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
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Sujets
Aviation
491
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
306
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
64
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Transport routier
104
Services généraux
102
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
30
Publications
15
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
48
2023
73
2022
56
(-) 2021
2020
185
2019
327
2018
201
2017
25
2016
21
2015
86
2014
40
(-) 2013
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
345
Routier
7
Ferroviaire
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
361
Publication
5
Sujet
1
Type
Type