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Transports Canada
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65a DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
303
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
44
Initiatives
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Campagnes
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Marine
7
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
109
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2022
81
(-) 2021
2020
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2019
497
2018
290
2017
92
2016
73
2015
222
2014
66
2013
143
2012
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2011
204
2010
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2009
191
2008
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2006
332
(-) 2005
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
478
Routier
6
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
466
Publication
18
Service
17
Sujet
9
Type
Type