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Affichage de 591 à 600 sur 635 des éléments.
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Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… sur les changements proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis d’embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les commentaires …
51.794
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
1
Fond national des corridors commerciaux
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Soumettez vos commentaires au sujet de l’ajout de sanctions administratives pécuniaires à la Loi maritime du Canada
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Sujets
Aviation
1896
Publications
1098
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Lois et règlements
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Transparence
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Transport routier
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Aviation
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Maritime
19
Corporate
15
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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632
Publication
3
Type
Type