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Affichage de 41 à 50 sur 50 des éléments.
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Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Frais et normes de service
1
Présenter une demande de financement dans le cadre de l’Initiative pour des navires silencieux
1
Programme de l’initiative pour des navires silencieux – Guide du demandeur
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Subventions)
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Démonstration de navires non polluants – Guide du demandeur (Contributions)
1
Programme de corridors maritimes verts Volet Ports propres – Guide du demandeur (Contributions)
1
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Pagination
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Page courante
5
Sujets
Aviation
429
Centre reference
147
Publications
103
Services aériens commerciaux
47
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
5
Accords et arrangements internationaux
4
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
191
Transport maritime
160
Transport ferroviaire
107
Transport routier
85
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Publications
6
Bulletin de nouvelles
5
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
2
Contenants
2
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Date
(-) 2024
2023
64
2022
32
(-) 2021
2020
54
2019
36
2018
29
2017
11
2015
1
(-) 2012
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
20
Maritime
7
Routier
7
Ferroviaire
5
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
43
Publication
5
Service
1
Sujet
1
Type
Type