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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 599 des éléments.
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Règlements et documents - form
1
4.2 Cursus de qualification
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
204
Publications
54
Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
398
Transport maritime
155
Transport ferroviaire
108
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
19
Publications
8
(-) Marine
Examens législatifs
1
Date
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2023
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2022
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2020
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2017
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73
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2014
69
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2006
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
478
Routier
77
Maritime
7
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
532
Publication
56
Sujet
9
Service
2
Type
Type