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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 44 des éléments.
Recherche
Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
Ciblage du fret aérien préalable au chargement (CFAPC)
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
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Sujets
Aviation
283
Centre reference
118
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
Circulaires d'information
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
174
Transport maritime
109
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
34
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
18
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
43
2022
28
(-) 2021
2020
97
2019
45
2018
32
2017
17
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
34
2010
497
Catégorie
Aviation
16
Maritime
7
Routier
7
Ferroviaire
5
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
38
Publication
5
Sujet
1
Type
Type