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Transports Canada
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Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Hélice
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les transbordeurs - BSN No. : 12/2020 (modifié le 30 juin 2020)
1
Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No.: 21/2022 (Abrogé le 1er octobre 2022)
1
Avis de changement – pièce d’identité de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 53 : Annexe C
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A95-01, A95-02, A95-03, A95-04, A95-05, A95-06, A95-07, A95-08, A95-09, A95-10, A95-11, A95-12, A95-13, A95-14, A95-15, A95-16, A95-17, A95-18, A95-19, A95-20 et A95-21 en matière de sécurité aérienne ém...
1
Les gens de mer étrangers peuvent obtenir un vaccin contre la COVID-19 au Canada - BSN No. : 11/2022
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
61
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
24
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
311
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
171
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
8
Pollution marine et intervention environnementale
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
178
Transport routier
129
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Examens législatifs
33
Campagnes
28
Publications
28
Marine
21
Infrastructure
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Aviation
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Maritime
264
Corporate
3
Surface
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Publication
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Sujet
13
Service
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