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Programme et bulletins des personnes autorisées
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-057
1
Liste des examinateurs médicaux de l'aviation civile (MEACs) fournissant des consultations de télémédecine
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Adoption volontaire des meilleures pratiques du milieu aéronautique en relation à la sécurité des hydravions - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-03
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 06/2022
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 549.01a)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES PARAGRAPHES 549.103(b) ET 549.105(b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ –- AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
1
Vidéo sur la sécurité de l’aviation générale
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
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(-) Aviation
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Publications
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
61
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
24
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
178
Transport routier
129
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
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Campagnes
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Publications
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Marine
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2005
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Catégorie
Aviation
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Maritime
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Corporate
3
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3
Type de contenu
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1569
Publication
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Sujet
13
Service
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Type
Type