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Affichage de 1 à 10 sur 86 des éléments.
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Renouvellement d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
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Sujets
Aviation
740
Centre reference
600
Publications
44
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
170
Transport ferroviaire
147
Marchandises dangereuses
119
Transport routier
85
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
2024
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2023
55
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
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2018
118
2017
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2016
107
2015
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2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
410
Catégorie
Maritime
64
Aviation
7
Surface
1
Type de contenu
Page
75
Publication
10
Service
1
Type
Type