Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1001 à 1010 sur 1128 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 801.01(2) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DE L’ALINÉA 3.3c), ARTICLE 5.2, DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) ET 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONT...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 700.16 (7) b) DURÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 720.16 (3) b) DE LA NORME DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Exemption au chapitre 4, annexe 4A, alinéa 2.f et à l’annexe 4B, alinéa 3.2.C.9 du Manuel des simulateurs d'avions et de giravions (TP 9685) effectuée conformément au paragraphe 606.03(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Remise en service d’aéronef suivant l’entreposage durant la pandémie COVID-19 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-01
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 69 : Annexe B
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 421.35(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX PERMIS, LICENCES ET QUALIFICATIONS DE L’ARTICLE 401.35 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Partager la route en toute sécurité
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 53 : Annexe A
1
Exemption de l’application de l’article 402.05 du Règlement de l’aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
97
Page
98
Page
99
Page
100
Page courante
101
Page
102
Page
103
Page
104
Page
105
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
639
Publications
125
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
214
Services généraux
186
Transport ferroviaire
105
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
7
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
(-) Publications
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
12
Examens législatifs
2
Date
2024
135
2023
177
2022
119
(-) 2021
(-) 2020
2019
558
2018
327
2017
129
2016
114
2015
255
2014
83
2013
161
2012
173
(-) 2011
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1034
TMD
45
Routier
22
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
982
Publication
133
Sujet
12
Service
1
Type
Type