Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 1026 des éléments.
Recherche
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 804.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DU CHAPITRE 7 DU MANUEL D'OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE SURFACE
1
Exemption de l’application des divisions 723.38(3)c)(ii)(A), 723.38(3)c)(ii)(C), 724.33(3)c)(ii)(A) et 724.33(3)c)(ii)(C) ainsi que des subdivisions 725.40(3)a)(iii)(B)(I) et 725.40(3)a)(iii)(B)(III) des Normes de service aérien commercial établies en ...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
… prévisibles. En particulier, un dispositif sonore comme un
klaxon
d’avertissement, qui est défini dans le plan 6590010‑3 …
0.997
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115 (3) b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Foire aux questions - Importation au Canada d'un véhicule acheté dans un pays AUTRES que les États-Unis
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
636
Publications
61
Services aériens commerciaux
22
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
16
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
160
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Importer un véhicule
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Sécurité des véhicules automobiles
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Technologies d’aide à la conduite
1
Services généraux
182
Transport maritime
105
Marchandises dangereuses
62
Transport ferroviaire
43
Programmes
23
Infrastructure
13
Marine
7
Examens législatifs
6
(-) Publications
Initiatives
2
Campagnes
1
Date
2024
133
2023
203
2022
123
2021
238
2020
431
(-) 2019
2018
305
2017
95
2016
73
2015
227
2014
69
2013
176
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
822
Routier
199
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
826
Publication
192
Sujet
8
Type
Type