Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 261 à 270 sur 1022 des éléments.
Recherche
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 625.33(5)j), o), p) ET q) DES NORMESRELATIVES AUX RÈGLES GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DE VOL DES AÉRONEFS, IMPOSÉES EN VERTU DE L’ALINÉA 605.33(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(1)a) ET 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 602.128(2)a) ET 602.128(3)a) DU REGLEMENT DE L 'AVIATION CANADIEN
1
Entente technique - Nouvelle-Zélande
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)d) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe C
1
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Force supplémentaire à exercer sur la profondeur au moment de la rotation au décollage d’avions sans commandes de profondeur assistées après traitement avec des liquides d’antigivrage épaissis (types ii, iii ou iv) - Alerte à la sécurité de l’Aviation ...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
23
Page
24
Page
25
Page
26
Page courante
27
Page
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
557
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
180
Lois et règlements
62
(-) Consultations
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
144
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
41
Publications
23
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
142
2023
211
2022
201
(-) 2021
(-) 2020
2019
589
2018
360
2017
103
2016
88
2015
253
2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
836
Ferroviaire
111
Maritime
29
Routier
18
Surface
3
TMD
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
899
Publication
106
Sujet
16
Service
1
Type
Type