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Affichage de 121 à 130 sur 398 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.91(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 605.09 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 703.23 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 602.152 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 605.03 (1) b) ET 602.07 b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 507.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 537.01 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, DE L'ALINÉA 537.205c) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ ET DE L'ARTICLE 8.1.3.2 DE LA NORME CAN/CGSB 65.17-99 DE L'OFFICE DES NORMES GÉNÉRALES DU CANADA
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.32 (1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
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Sujets
Aviation
470
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
332
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
27
Sécurité des drones
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
93
Transport ferroviaire
70
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Sécurité maritime
21
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
12
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
57
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69
2022
38
(-) 2021
2020
245
2019
324
2018
188
2017
22
2016
21
2015
87
2014
40
2013
87
2012
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2008
59
2007
181
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
382
Maritime
5
Type de contenu
Page
390
Publication
7
Service
1
Type
Type