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Affichage de 111 à 120 sur 2811 des éléments.
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4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1178
Centre reference
600
Services aériens commerciaux
550
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
103
Navigabilité des aéronefs
62
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
705
Services généraux
528
Transport ferroviaire
157
Marchandises dangereuses
116
(-) Transport routier
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
26
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
3
Date
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194
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(-) 2020
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(-) 2015
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59
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2690
Routier
90
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
1608
Publication
1184
Sujet
14
Service
5
Type
Type