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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 586 des éléments.
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Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
4.1 Cursus
1
5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
304
Publications
51
Navigabilité des aéronefs
29
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
411
Transport maritime
96
Marchandises dangereuses
65
Centre d’innovation
60
Transport routier
60
Transport ferroviaire
58
(-) Programmes
Programmes de financement
18
Programme de financement de la participation communautaire
5
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Campagnes
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
(-) Publications
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
117
(-) 2023
2022
106
2021
154
2020
404
2019
520
2018
320
2017
99
2016
73
(-) 2015
2014
66
2013
144
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
546
Routier
11
Maritime
8
Corporate
2
Ferroviaire
2
Surface
1
Type de contenu
Page
524
Publication
37
Service
21
Sujet
4
Type
Type