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Affichage de 611 à 620 sur 768 des éléments.
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Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Avant de faire votre demande
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Exemption de l’application du paragraphe 605.86(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
Exemption de l’application du sous-alinéa 703.07(2)b)(ii) du Règlement de l’aviation canadien
1
Présentation de votre proposition de projet
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 513.07 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN et de L’ALINÉA 513.07(1)b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) de la norme 621 - Chapitre 12 - Balisage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
281
Publications
92
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
25
Services aériens commerciaux
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
335
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
129
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
121
Transport ferroviaire
102
Marchandises dangereuses
80
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
35
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
11
Marine
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
204
(-) 2023
2022
140
(-) 2021
2020
489
2019
617
2018
417
(-) 2017
2016
179
2015
267
2014
126
2013
334
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
525
Maritime
170
Routier
16
Corporate
7
Ferroviaire
5
Surface
3
Type de contenu
Page
620
Publication
116
Service
22
Sujet
10
Type
Type