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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 78 des éléments.
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
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Sujets
Aviation
562
Centre reference
360
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Exploitants aériens étrangers
3
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
1
Publications
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
106
Services généraux
89
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Publications
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Passages à niveau
1
Règles
1
Transport routier
33
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
22
Publications
19
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
12
Campagnes
6
Programmes
6
Examens législatifs
2
Date
2024
10
2023
39
2022
99
2021
117
(-) 2020
2019
66
2018
33
2017
15
2016
20
2015
47
2014
23
2013
16
2012
67
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Aviation
42
Ferroviaire
32
Maritime
2
Corporate
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
51
Publication
22
Sujet
5
Type
Type