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Affichage de 41 à 50 sur 577 des éléments.
Recherche
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.35(l) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 702.65a DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
295
Publications
60
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
355
Transport maritime
156
Transport routier
138
Transport ferroviaire
102
Marchandises dangereuses
65
Programmes
65
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
47
Initiatives
40
Campagnes
22
Marine
12
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
81
(-) 2021
2020
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2019
498
2018
291
2017
92
2016
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2014
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2013
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2012
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2011
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2010
1721
2009
191
2008
59
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2006
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
534
Routier
7
Corporate
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
526
Publication
21
Service
18
Sujet
12
Type
Type