Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 931 à 940 sur 1389 des éléments.
Recherche
Bombardier CL600 2B19 regional jet - Alerte de difficultés en service
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 604.35 f), g), h), ET i) DE L’ARRÊTÉ D’URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98 (1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 723.98 (27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL – EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
1
Circulaire d'information (CI) N° 301-001
1
EXEMPTION DE L’ALINÉA 401.03(1)(a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Entretien du circuit électrique du moteur PW 100 de Pratt & Whitney - Avis de difficultés en service
1
Ce que nous avons entendu : l’avenir du Plan de protection des océans
1
Sécurité ferroviaire – Description et exécution du programme de surveillance
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
90
Page
91
Page
92
Page
93
Page courante
94
Page
95
Page
96
Page
97
Page
98
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
717
Publications
142
Services aériens commerciaux
34
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Sûreté aérienne
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
385
(-) Services généraux
Lois et règlements
127
Consultations
92
Transparence
70
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
8
Politiques
1
Régions
1
Transport routier
325
Transport ferroviaire
201
Marchandises dangereuses
189
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
Campagnes
24
Publications
24
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Date
2024
188
2023
314
(-) 2022
(-) 2021
2020
460
(-) 2019
2018
341
2017
134
2016
156
2015
352
2014
76
(-) 2013
2012
175
2011
208
2010
1758
(-) 2009
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
1107
Corporate
104
Maritime
57
Routier
25
Ferroviaire
20
TMD
13
Surface
3
Type de contenu
Page
1274
Publication
103
Sujet
10
Service
2
Type
Type