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Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Circulaires d'information
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemption de l’application des alinéas 724.33(2)i) et 725.40(2)i) des Normes de service aérien commercial établies en vertu des paragraphes 704.33(4) et 705.40(3) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
…
RCN
030-2016 En vertu du paragraphe 5.9(2) de la Loi sur …
2
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.145a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DU PARAGRAPHE 421.30(5) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES À L’ENTRAÎNEMENT EN VOL PRIS EN VERTU DU PARAGRAPHE 401.06(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
160
Publications
72
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
268
Transport maritime
221
Transport ferroviaire
93
Transport routier
91
Marchandises dangereuses
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
37
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
31
Campagnes
19
Publications
9
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
143
2022
106
(-) 2021
2020
400
2019
493
2018
287
2017
88
(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
369
Ferroviaire
22
Corporate
3
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
341
Publication
70
Sujet
9
Service
2
Type
Type