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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 13 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
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Aviation
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
9
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
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Transport maritime
379
Transport routier
302
Marchandises dangereuses
192
Transport ferroviaire
185
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Campagnes
14
Examens législatifs
8
Rapports annuels sur les transports au Canada
5
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Désignation du type d’aéronef
2
Rapports d'évaluation
2
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
1
Date
2024
3
(-) 2020
(-) 2019
2018
34
2015
1
Catégorie
Aviation
13
Type de contenu
Page
13
Type
Type